MENTIONS LÉGALES
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments (textes, éléments graphiques, photographies et technologies du site www.loeilduplafond.com sont la propriété exclusive de L'Œil du Plafond / Dôme Production.
Les photographies et les vidéos sont utilisées conformément aux conditions de vente de nos prestations uniquement pour la promotion commerciale de notre activité.
Le site www.loeilduplafond.com est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle.
Il est strictement interdit de :
Reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans notre autorisation préalable, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion, recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de L'Œil du Plafond / Dôme Production. Toute demande de lien doit être effectuée par mail à l'adresse contact@loeilduplafond.com
Loi Informatique et liberté
Dôme production / L'Œil du Plafond traite les données recueillies par relation directe et démarchage commerciale actif uniquement pour sa base de fichier client.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l'Informatique et aux libertés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à :
L'Œil du Plafond / Dôme Production
99, avenue Michelet 93400 Saint-Ouen
Service commercial
01 71 86 50 01
L’Œil du Plafond / Dôme Production s’engage à ne pas diffuser vos informations nominatives à d’autres tiers et se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur par l'utilisation de cookies sur le site Internet www.loeilduplafond.com
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Liberté » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.